Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle -

Production cinématographique

Spring Legal traite l’ensemble des enjeux relatifs au secteur des médias et de la production audiovisuelle (droit du cinéma, droit d’auteur, droit des plateformes).

Expertises

Droit d’Auteur
Droit des marques
Logiciels

Production cinématographie et audiovisuelle

Développement à la production et à l’exploitation des œuvres audiovisuelles et cinématographiques
Rédaction des contrats de la production audiovisuelle
Audit de catalogues de films
Recherche de partenaires
Recherche de financement
Assurance Erreurs et Omissions

Culture

Suivi d’acquisition des œuvres par les musées
Mise en place des dispositifs de Mécénat
Conflit de successions d’auteurs
Suivi d’acquisition des œuvres par les musées

Contentieux

Contentieux de la contrefaçon, de la concurrence déloyale et parasitaire, de l’atteinte au droit à l’image et à la vie privée

Secteurs

Agriculture - Agribusiness

Accompagnement en droit social et dans les opérations de croissance externe et de financement.

Cinéma - Audiovisuel - Culture

Accompagnement transversal par les équipes IP/IT, corporate, fusions acquisitions et droit social.

Cosmétique - Pharma

Accompagnement en matière de structuration et de financement et dans le cadre des opérations de croissance externe.

Data

Traitement transversal des problématiques des DATA en matière de données personnelles, technologies de l’information, private equity et levées de fonds.

Digital

Accompagnement des clients dans leurs problématiques liées à la fois à la technologie numérique et à la création de contenus.

Energie

Accompagnement en matière d’études de faisabilité ou pour l’optimisation contractuelle de montages opérationnels et le financement d’infrastructures.

Sport

Accompagnement transversal, notamment dans les domaines du corporate, de la propriété
intellectuelle et des données personnelles, des structures et intervenants dans le secteur du sport.

Start-up

Accompagnement de jeunes entreprises de la fintech, du digital, de l’assurtech, de la foodtech et de la DATA avec notre offre SpringStartBox.

Santé Biotechnologies

Accompagnement, dans divers domaines du droit des affaires, de sociétés du secteur de la santé et des biotechs, d’établissements de recherche, et de start-up innovantes.

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